Le présent texte en est un de vulgarisation. Il ne constitue pas un avis légal et une situation précise doit faire l’objet d’un examen par une personne qualifiée.

Le calcul du salaire se fait conformément à l’article 6-1.00 du décret. Il y a deux types de temps partiel : celui qui a un contrat sur toute la session ou toute l’année mais pour une portion de charge; celui qui a un contrat sur une portion de la session seulement, généralement un remplacement de courte durée.

Dans le premier cas : qui a un contrat pour une portion de charge, le calcul du salaire est au prorata de la charge. Si vous avez une charge de 20 unités de CI sur toute l’année, donc un ETC de 0,50, vous avez droit à 0,50 d’un plein salaire (Pour le calcul de son ETC et de sa CI, voir la question 2). Par exemple, vous avez une demie charge session; vous avez alors droit à un demi salaire d’une session ou ¼ d’un salaire annuel pour votre échelon. Si le salaire annuel à l’échelon est de 50 000 $, la personne recevra 12 500 $ pour enseigner une demi-charge durant une session. Si elle avait la même charge tout au long de l’année, la personne recevrait 25 000 $. Le décret prévoit ce cas à la clause 6-1.01 et le calcul de l’ETC à la clause 8-4.08.

Dans l’autre cas, la personne n’enseigne que pour une partie de session; le calcul du salaire est prévu à la clause 6-1.02. Ainsi, si une personne donne des cours pendant 5 semaines de la session puis quitte, son salaire total est de 5/15 du salaire de son ETC calculé pour chacune des semaines où elle a donné des cours. Par exemple : vous êtes engagé pour remplacer pendant 5 semaines une enseignante qui a une charge correspondant à un ETC de 0,45 sur une base session. Par hypothèse, votre salaire annuel à l’échelle est de 50 000 $. Alors, le salaire qui doit vous être versé est de :

5/15 x 0,45 x ½ x 50 000 $

c’est-à-dire le nombre de semaines divisé par 15, multiplié par l’ETC de la charge, multiplié par ½ parce qu’il faut ramener à une session un salaire annuel, multiplié par ledit salaire annuel. Ici, on vous verserait 3 750 $, ce qui inclut les vacances.

Le salaire est fonction de l’expérience et de la scolarité. Vous êtes responsable de remettre au collège, dès votre engagement, avant la première paie, toutes les pièces nécessaires au calcul de ces deux composantes de votre salaire.

Pour des situations complexes ou pour plus d’informations, rencontrez votre déléguée ou délégué syndical et consultez le décret à l’article 6-1.00 et la clause 8-4.08.