Nous ne traitons ici que des personnes ayant un contrat à temps partiel ou à temps complet, pas de chargé de cours.

CI et disponibilité ?   Calcul en heures ?   Limites ?   La formule

Prestation (HC)   Préparation (HP)   Encadrement (N et NES)

Exemple 1   Exemple 2

Le présent texte en est un de vulgarisation. Il ne constitue pas un avis légal et une situation précise doit faire l’objet d’un examen par une personne qualifiée.

Il importe de distinguer ici la charge de travail de la disponibilité. Au sujet de la disponibilité, voir la question 3.

La charge de travail n’est tout simplement pas calculée en heure. C’est une fiction administrative de faire une corrélation entre un nombre d’heures et le salaire, sur le bordereau de paie ou ailleurs. Le nombre d’heures qui apparaît sur le bordereau de paie correspond à la disponibilité, pas à la charge de travail.

Il n’y a qu’une façon de calculer la charge de travail d’un temps partiel ou d’un temps complet, c’est en utilisant la formule permettant d’établir la charge individuelle (CI) que l’on trouve à l’annexe VIII-1 du décret. Depuis le décret de 1982, la CI est calculée en unités et non pas en heure. Un temps complet année (un équivalent temps complet ou ETC) correspond à une moyenne de 40 unités de CI sur l’année ou un total de 80 unités de CI pour les deux sessions. Ce ne sont pas des heures et la durée de ces unités peut varier selon les paramètres comptabilisés.

Toutefois, la personne à temps complet a un plein salaire, peu importe sa CI. Sa CI peut varier et être inférieure à 80/année ou 40/session, ou aller jusqu’à 55 unités pour une session, ou aller jusqu’à 88 unités sur l’année.

La personne à temps partiel qui a moins de 40 unités de CI pour la session ou moins de 80 unités pour l’année aura un salaire proportionnel à sa CI, le rapport étant fait avec 40 pour un contrat session ou 80 pour un contrat année.

Lorsque la CI ne concerne que l’enseignement, la formule ne prend en compte que les paramètres prestation (HC), préparation (HP), encadrement (N et NES). La CI totale résulte alors de l’opération décrite ci-dessous en A) B) C).

A) Le paramètre prestation (HC) multiplie le nombre de périodes de cours données par semaine par 1,2 pour donner le nombre d’unités de CI pour cette partie de charge.

B) Le paramètre préparation (HP) varie selon le tableau suivant :  

Pour déterminer le nombre d’unités de CI reliées à la préparation des cours, il faut multiplier le paramètre approprié, selon le tableau, par le nombre d’heures de cours différents (ayant un numéro de cours différent) que l’enseignante ou l’enseignant donne.

C) Les paramètres encadrement (N et NES) se comptent séparément. Ils s’additionnent pour donner le paramètre encadrement.

Le paramètre N se calcule en additionnant le résultat de l’opération suivante pour chacun des cours : le nombre d’étudiantes ou d’étudiants qui suivent le cours multiplié par 0,04 multiplié par le nombre de périodes hebdomadaires de ce cours.

Le facteur NES s’additionne au facteur N mais ne s’applique qu’aux cours de 3 périodes/semaine ou plus.

Ce facteur NES se calcule en deux étapes. Premièrement, il donne un nombre d’unités de CI égal au nombre total d’étudiantes et d’étudiants rencontrés par semaine multiplié par 0,01, si celui-ci est égal ou supérieur à 75. Ainsi, si on rencontre 80 étudiantes et étudiants par semaine dans l’ensemble de ses cours, le facteur NES permet de reconnaître 0,8 unité de plus à la CI.

La deuxième étape du NES ne s’applique que lorsqu’une enseignante ou un enseignant rencontre plus de 160 étudiantes ou étudiants par semaine. Alors, on ajoute un deuxième élément au facteur NES selon la formule suivante :

NES = (nombre d’étudiantes et d’étudiants – 160)²  X 0,1

Ainsi, si l’on rencontre 172 étudiantes et étudiants par semaine, ce deuxième facteur NES ajoutera 14,4 unités à la CI :

NES = (172 étud. –160)²  X 0,1 = 14,4
puisque NES = (12)²  X 0,1 = 144 x 0,1 = 14,4

De plus, si l’enseignante ou l’enseignant donne un stage à Ne_jk, ou si elle ou il doit se déplacer pour donner des cours dans un campus plus ou moins éloigné, ou si elle ou il a une libération pour de la coordination ou pour réaliser un projet ou si elle ou il a une affectation à titre de med (5-4.07 j)) ou de sécuritaire du revenu (5-4.22); ce sont autant de paramètres qui s’ajoutent alors au calcul de sa CI.